Aller au contenu

Catalogue de démonstration : œuvres libres et classiques du domaine public.

Lueur

Conditions de vente

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de publication]

Vendeur

[À COMPLÉTER : nom ou raison sociale, adresse, numéro d’immatriculation et e-mail du vendeur]

Offre

L’abonnement Lueur soutient le site et donne accès à une expérience sans publicité dès que le site en diffusera. Le catalogue reste accessible sans abonnement. Il peut évoluer en fonction des droits de diffusion et n’est pas garanti film par film.

Prix

  • Formule mensuelle : 3,99 € par mois.
  • Formule annuelle : 34,99 € par an.

[À COMPLÉTER : mention TVA : prix TTC, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]

Paiement et renouvellement

Le paiement par carte est traité par Stripe : le site ne voit ni ne stocke votre numéro de carte. L’abonnement se renouvelle automatiquement à chaque échéance, jusqu’à sa résiliation.

Résiliation

Vous pouvez résilier à tout moment, sans frais, avec le bouton « Gérer ou résilier mon abonnement » de la page Abonnement. La résiliation prend effet à la fin de la période déjà payée. Supprimer votre compte met fin immédiatement à l’abonnement, sans remboursement de la période en cours.

Droit de rétractation

Vous disposez en principe de 14 jours pour vous rétracter. L’accès étant immédiat, nous vous demandons avant le paiement de consentir à cette exécution immédiate et de renoncer à ce droit. [À COMPLÉTER : clause à faire valider par un professionnel du droit]

Médiation et réclamations

Réclamations : lueur.tv404@gmail.com. En cas de litige, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : nom et site du médiateur].

Droit applicable

Ces conditions sont soumises au droit français, sous réserve des règles protégeant les consommateurs.